Conditions générales de vente

Conditions générales de vente – Version juillet 2026

1. Préambule et champ d’application

1.1.
Les présentes conditions générales de vente (ci‑après les « CGV ») s’appliquent, sans restriction ni réserve, à l’ensemble des ventes en ligne de produits d’articles de voyage (notamment chaussettes, coussins / tours de cou, masques pour les yeux) proposées par la société TRAVELLER SOCKS, Société par actions simplifiée au capital de 5 000 €, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 107 043 572, dont le siège social est situé 23 rue de Lisbonne 75008 PARIS, (ci‑après le « Vendeur »), aux consommateurs et non‑professionnels au sens du Code de la consommation (ci‑après le(s) « Client(s) »), via le site internet accessible à l’adresse www.travellersocks.com (ci‑après le « Site ») et livrés dans les pays pour lesquels la livraison est proposée, tel que listés à l’article 6.1 ci-après.

1.2.
Les produits sont des biens standards, éventuellement proposés en plusieurs modèles, tailles et couleurs. Le choix par le Client du modèle et/ou de la couleur ne confère pas aux produits le caractère de biens «confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés » au sens de l’article L. 221‑28, 3° du Code de la consommation. Le Client bénéficie donc pleinement du droit de rétractation prévu à l’article 8 ci‑après.

1.3.
Les CGV sont accessibles à tout moment sur le Site dans un format permettant leur conservation et leur reproduction. Elles sont opposables au Client qui reconnaît, en cochant la case prévue à cet effet lors de la passation de commande, en avoir pris connaissance et les avoir acceptées avant de valider sa commande.

1.4.
Les CGV prévalent sur tout autre document contradictoire, sauf conditions particulières de vente expressément convenues par écrit entre le Vendeur et le Client.

1.5.
Le contrat est conclu en langue française et soumis au droit interne français, exclusion faite de toute convention internationale. Les présentes CGV sont rédigées en langue française. En cas de traduction des CGV, la version en langue française prévaudra.

2. Produits – Informations précontractuelles

2.1.
Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible sur le Site (photographies, descriptifs, caractéristiques techniques, composition, tailles, coloris disponibles, instructions d’entretien, etc.). Il s’agit de produits de confort, ne relevant pas de la réglementation des dispositifs médicaux.

2.2.
Le Vendeur s’engage à informer le Client, de manière lisible et compréhensible, sur les caractéristiques essentielles des produits, telles que définies par le Code de la consommation : qualités substantielles, composition, origine, quantité, mode et date de fabrication lorsque pertinent, conditions d’utilisation, aptitude à l’usage, propriétés et résultats attendus de leur utilisation.

2.3.
Des notices d’utilisation ou informations complémentaires peuvent être mises à disposition du Client sur le Site (sous forme de documents téléchargeables sur un support durable) et/ou dans le colis, notamment concernant l’utilisation et l’entretien des produits, les avertissements de sécurité et les informations relatives aux garanties légales. À compter de septembre 2026, une notice harmonisée au niveau européen relative à la garantie légale de conformité pourra être affichée de manière visible sur le Site et/ou remise au Client, sans préjudice des présentes CGV.

2.4.
Les offres de produits et prix sont valables tant qu’elles sont visibles sur le Site, dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité d’un produit après passation de commande, le Vendeur en informera le Client dans les meilleurs délais et proposera, au choix du Client, un produit équivalent ou le remboursement des sommes versées.

2.5.
Le Vendeur veille à la conformité des produits aux dispositions relatives à la loyauté des transactions commerciales et à la protection des consommateurs, notamment en matière d’étiquetage et de présentation.

3. Prix

3.1.
Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), en tenant compte du taux de taxe sur la valeur ajoutée (TVA) applicable au jour de la commande.

3.2.
Les prix ne comprennent pas les frais de livraison, facturés en supplément, dont le montant est indiqué au Client avant la validation définitive de la commande et récapitulé dans l’e‑mail de confirmation de commande.

3.3.
Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, tout en garantissant au Client l’application du prix en vigueur au moment de la validation de la commande.

4. Commande – Processus de conclusion du contrat

4.1.
Le Client sélectionne sur le Site les produits qu’il souhaite commander, choisit le modèle, la taille et la couleur le cas échéant, les ajoute à son panier et vérifie le détail de sa commande ainsi que son prix total. Il peut corriger d’éventuelles erreurs avant de confirmer sa commande.

 

4.2.
Avant de finaliser sa commande, le Client est informé, de manière claire et compréhensible, de l’ensemble des informations précontractuelles obligatoires, notamment :

-       les caractéristiques essentielles des produits ;

-       le prix total toutes taxes comprises et, le cas échéant, tous les frais supplémentaires ;

-       l’identité et les coordonnées du Vendeur ;

-       les modalités de paiement, de livraison et d’exécution ;

-       l’existence du droit de rétractation, ses conditions, délais et modalités d’exercice, ainsi que le formulaire type de rétractation annexé aux présentes CGV et disponible sur le Site ;

-       les informations relatives aux garanties légales ;

-       la durée du contrat et, le cas échéant, la durée minimale des obligations du Client.

4.3.
La validation de la commande par le Client, après vérification de son contenu, vaut acceptation pleine et entière des présentes CGV. La validation finale de la commande s’effectue en cliquant sur le bouton « Commande avec obligation de paiement » (ou toute mention équivalente dénuée d’ambiguïté), par lequel le Client reconnaît que la passation de commande oblige au paiement du prix. Le contrat de vente n’est définitivement formé qu’après confirmation de la commande par le Vendeur, envoyée par courrier électronique sur un support durable, récapitulant la commande, les CGV, le formulaire type de rétractation et, le cas échéant, les informations spécifiques sur les garanties et les mises à jour logicielles.

5. Paiement

5.1.
Le prix est payable comptant, en totalité au jour de la passation de la commande par le Client.

Le Client peut régler sa commande par carte bancaire (Cartes Bancaires, Visa, Mastercard, American Express) et, lorsqu’ils sont proposés au cours du processus de commande, par Apple Pay, Shop Pay, PayPal ou tout autre moyen indiqué. Seuls les moyens de paiement effectivement affichés au moment de la commande peuvent être utilisés par le Client. Aucun frais supplémentaire ne sera facturé en raison du choix d’un moyen de paiement, sous réserve de ceux expressément indiqués avant la validation de la commande.

5.2.
Le paiement est sécurisé au moyen de techniques conformes à l’état de l’art. Le Vendeur ne conserve pas les données bancaires du Client, qui sont traitées par le prestataire de paiement agréé dans le respect de la réglementation applicable.

5.3.
En cas de refus d’autorisation de paiement par l’établissement bancaire, la commande est automatiquement annulée et le Client en est informé.

6. Traitement des commandes - Livraison

6.1.Le Vendeur livre actuellement en France métropolitaine, en Corse, à Monaco ainsi que dans les pays membres de l’Union européenne proposés au cours du processus de commande. Seuls les pays pour lesquels un mode de livraison est effectivement disponible au moment de la commande peuvent être sélectionnés par le Client.

La liste actualisée des pays de livraison est disponible à tout moment sur le Site et au cours du processus de commande. Toute évolution de cette liste ne s’appliquera qu’aux commandes passées après sa mise à jour.

 

6.2.

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée par le Client lors de la commande, dans les pays proposés sur le Site.

6.3.
Les commandes sont préparées puis expédiées par remise au transporteur dans un délai de un à deux jours ouvrés à compter du premier jour ouvrable suivant la confirmation de la commande par le Vendeur au sens des présentes CGV. Ainsi, les commandes enregistrés un samedi, dimanche ou jour férié seront traitées le premier jour ouvrable suivant.

À compter de l’expédition, les délais indicatifs de livraison sont de deux à quatre jours ouvrés pour la France métropolitaine, la Corse et Monaco, et de trois à huit jours ouvrés pour les autres pays de l’Union européenne proposés lors de la commande.

Les délais estimés applicables à la commande sont indiqués au Client avant sa validation et rappelés dans l’e-mail de confirmation. Les samedis, dimanches et jours fériés ne sont pas considérés comme des jours ouvrés.

Les livraisons sont assurées par un transporteur indépendant, à l'adresse mentionnée par le Client lors de la commande et à laquelle le transporteur pourra facilement accéder.

6.4.
En cas de retard de livraison non dû à un cas de force majeure, le Client aura la faculté de demander l’annulation de la vente par lettre recommandée-AR ou sur tout autre support durable (notamment e-mail avec accusé de réception) si, après avoir enjoint le Vendeur selon les mêmes modalités d’effectuer la livraison dans un délai supplémentaire de 15 jours, le Vendeur ne s’est pas exécuté dans les délais.

L’annulation dans ces conditions entraine le remboursement des sommes versées par le Client dans un délai de 14 jours à compter de l’annulation. Le non-respect des délais de livraison ne saurait donner lieu au versement d’une quelconque indemnité.

6.5.
Le transfert des risques de perte et de détérioration des produits n’intervient qu’au moment où le Client prend physiquement possession des produits.

7. Réception – Réserves

7.1.
Le Client est tenu de vérifier lors de la livraison l’état de l’emballage ainsi que l’état des produits livrés.

Lorsque le colis est manifestement endommagé, le Client doit émettre les réserves et réclamations qu’il estime nécessaires, voire refuser le colis. Lesdites réserves et réclamations doivent être adressées au transporteur par lettre recommandée-AR dans les trois jours ouvrables, non compris les jours fériés, qui suivent la livraison. Le défaut de réclamation dans le délai susmentionné éteint toute action contre le transporteur conformément à l’article L. 133-3 du Code de commerce.

Indépendamment des démarches vis-à-vis du transporteur, le Client doit informer le Vendeur de toute réclamation sur les vices apparents ou non-conformité des produits, de même que toute avarie liée au transport, dans  un délai raisonnable qui suit la réception des produits par courriel avec accusé de réception, à l’adresse dédiée : service.customers@travellersocks.com, avec tous justificatifs (photos, etc.). L’absence de signalement dans ce délai n’a pas pour effet de priver le Client de ses droits légaux, et notamment de la garantie légale de conformité, de la garantie des vices cachés ou, le cas échéant, de son droit de rétractation tel que prévu par le Code de la consommation et les présentes CGV.

7.2.
À défaut de réserves expressément émises par le Client dans ce délai, les produits sont réputés conformes et exempts de tout vice apparent, sans préjudice de la mise en œuvre ultérieure des garanties légales.

7.3.
En cas de non‑conformité ou de vice apparent, le Client peut obtenir le remplacement du produit ou, à défaut, son remboursement, conformément aux règles de la garantie légale de conformité exposées à l’article 9 ci‑après.

8. Droit de rétractation

8.1.
Conformément aux articles L. 221‑18 et suivants du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision ni à supporter d’autres coûts que ceux prévus aux articles L. 221‑23 à L. 221‑25.

 

8.2.
Pour exercer son droit de rétractation, le Client doit notifier au Vendeur sa décision de se rétracter avant l’expiration du délai précité, par l’envoi soit du formulaire type de rétractation annexé aux présentes CGV et également disponible sur le Site ; soit de toute autre déclaration dénuée d’ambiguïté exprimant sa volonté de se rétracter, par courrier ou courriel aux coordonnées indiquées à l’article « Contact » ; soit directement en ligne, via la fonctionnalité « renoncer au contrat ici » accessible depuis le récapitulatif de commande, puis en cliquant « confirmer la rétractation ».

8.3.
Le Client doit renvoyer ou restituer les produits au Vendeur, à l’adresse indiquée sur le formulaire de rétractation, sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze (14) jours après avoir communiqué sa décision de se rétracter.

8.4.
Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine et complets (accessoires, notice, étiquettes non coupées), permettant leur recommercialisation à l’état neuf. La responsabilité du Client peut être engagée en cas de dépréciation des produits résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement des produits.

8.5.
Le Vendeur rembourse au Client l’ensemble des paiements reçus, y compris les frais de livraison initiaux (au tarif standard), au plus tard quatorze (14) jours à compter du jour où il est informé de la décision de rétractation. Le Vendeur peut différer ce remboursement jusqu’à récupération des produits ou jusqu’à ce que le Client ait fourni une preuve de leur expédition, la date retenue étant celle du premier de ces faits.

8.6.
Les frais directs de renvoi des produits restent à la charge du Client, sauf indication contraire sur le Site ou dans l’offre.

9. Garanties - Responsabilité

9.1.

Garantie légale

Le Client bénéficie de la garantie légale de conformité visée par les articles L. 217-1 et suivants du Code de la consommation et de la garantie contre les vices cachés prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil.

 

Le Vendeur ne saurait être pour autant tenu pour responsable de la mauvaise utilisation et/ou de l’utilisation anormale et/ou non conforme des produits que pourrait en faire le Client et/ou du non-respect des instructions d’entretien des produits par le Client. De même, le Vendeur ne saurait être tenu pour responsable du retour d’un produit concurrent et/ou non vendu par le Vendeur. Il incombe au Client de renvoyer le bon produit.

 

Le Vendeur ne propose pas de garantie commerciale.

Le Client pourra mettre en œuvre les garanties légales en contactant le service client du Vendeur.

 

9.2.

Le Vendeur est responsable de plein droit à l’égard du Client de la bonne exécution du contrat conclu avec le Client.

Cependant, la responsabilité du Vendeur ne saurait être engagée pour l’inexécution ou la mauvaise exécution du contrat conclu en cas de force majeure, de survenance d’un fait imputable au Client ou de tout inconvénient, dommage imprévisible et insurmontable inhérent à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.

 

Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits, d’un usage non conforme à leur destination ou des instructions d’entretien, ou encore de la négligence du Client. De même, le Vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages indirects (perte de chance, perte de profit, préjudice d’image, etc.) qui pourraient survenir du fait de l’achat des produits.

10. Médiation de la consommation – Règlement des litiges

10.1.
En cas de litige relatif à l’interprétation, l’exécution ou la validité des présentes CGV, le Client est invité à contacter en premier lieu le service clientèle du Vendeur aux coordonnées suivantes : service.customers@travellersocks.com.

10.2.
Conformément aux dispositions du Code de la consommation relatives à la médiation de la consommation, le Client a la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige. Le médiateur compétent est :

CM2C

Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
49 rue de Ponthieu

75008 Paris
Téléphone : 01 89 47 00 14

Site internet : https://www.cm2c.net/declarer-un-litige.php

Mail : litiges@cm2c.net

10.3.
En cas d’échec de la médiation, ou si le Client ne souhaite pas y recourir, le Client demeure libre de soumettre son différend aux juridictions françaises compétentes, conformément aux règles de droit commun. Le tribunal compétent est celui du lieu du domicile du défendeur ou celui de la livraison effective des produits.

11. Propriété intellectuelle

11.1.
Tous les éléments du Site (textes, images, photographies, illustrations, logos, marques, noms de domaine, etc.) sont protégés par les droits de propriété intellectuelle. Ils sont la propriété exclusive du Vendeur ou de ses partenaires, qui lui ont concédé les droits nécessaires à leur utilisation dans le cadre de l’exploitation du Site.

11.2.
Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, exploitation ou extraction non autorisée, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation écrite préalable du Vendeur ou du titulaire des droits concernés, est strictement interdite et est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant la responsabilité de son auteur. 

12. Données personnelles

12.1.
Dans le cadre de la gestion des commandes, de la livraison des produits, de la prospection commerciale et de l’amélioration du Site, le Vendeur est amené à collecter et traiter des données à caractère personnel concernant le Client (identité, coordonnées, données de commande et de paiement, historique d’achats, etc.).

12.2.
Ces traitements sont réalisés conformément au règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) et à la loi n° 78‑17 du 6 janvier 1978 modifiée dite « Informatique et libertés ».

12.3.
Les finalités, bases légales, destinataires, durées de conservation des données, ainsi que les droits des personnes (droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation, de portabilité et de définir le sort des données après le décès), et les modalités de leur exercice, sont détaillés dans la politique de confidentialité du Site.

13. Prospection commerciale

13.1.
Sous réserve de son consentement préalable, le Client peut recevoir des offres commerciales et newsletters du Vendeur par courrier électronique, portant sur des produits analogues ou complémentaires à ceux déjà achetés, ou sur des nouveautés.

13.2.
Le Client peut à tout moment retirer son consentement ou s’opposer à la réception de telles communications, en cliquant sur le lien de désinscription figurant dans chaque courriel ou en contactant le Vendeur aux coordonnées indiquées à l’article « Contact ».

14. Dispositions diverses

14.1.
Si l’une quelconque des stipulations des présentes CGV devait être déclarée nulle ou inapplicable, elle serait réputée non écrite, sans entraîner la nullité des autres stipulations, qui conserveraient leur plein effet.

14.2.
Le fait pour le Vendeur de ne pas se prévaloir à un moment donné de l’une quelconque des stipulations des présentes CGV ne peut être interprété comme une renonciation à s’en prévaloir ultérieurement.

15. Formulaire type de rétractation

Le Vendeur reproduit ci‑après le formulaire type de rétractation tel que prévu par le Code de la consommation :

Formulaire type de rétractation
(Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.)

À l’attention de :
TRAVELLER SOCKS
23 rue de Lisbonne, 75008 PARIS
Adresse électronique : service.customers@travellersocks.com.

Adresse de retour des produits :

Traveller Socks – Service retours
215 rue Giesmard
50500 Carentan
France

Je/Nous () vous notifie/notifions () par la présente ma/notre () rétractation du contrat portant sur la vente du bien ()ci‑dessous :

– Commandé le () / reçu le () : …
– Numéro de commande : …
– Produit(s) concerné(s) : …

Nom du (des) consommateur(s) : …
Adresse du (des) consommateur(s) : …

Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) : …

Date : …